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Les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire des dispositifs médicaux dont la liste est fixée par arrêté(1).
A l'exclusion des produits et matériels utilisés pendant la séance, sauf indication contraire du médecin, les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés, dans le cadre de l'exercice de leur compétence, à prescrire chez leurs patients les dispositifs médicaux suivants :
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Appareils destinés au soulèvement du malade : potences et soulève-malades.
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Matelas d'aide à la prévention d'escarres en mousse de haute résilience type gaufrier.
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Coussin d'aide à la prévention des escarres en fibres siliconées ou en mousse monobloc.
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Barrières de lits et cerceaux.
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Aide à la déambulation : cannes, béquilles, déambulateur.
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Fauteuils roulants à propulsion manuelle, à la location pour des durées inférieures à 3 mois.
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Attelles souples de correction orthopédique de série.
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Ceintures de soutien lombaire de série et bandes ceintures de série.
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Bandes et orthèses de contention souple élastique des membres de série.
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Sonde ou électrode cutanée périnale pour électrostimulation neuromusculaire pour le traitement de l'incontinence urinaire.
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Collecteurs d'urines, étuis péniens, pessaires, urinal.
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Attelles souples de posture et/ou de repos de série.
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Embouts de cannes.
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Talonnettes avec évidement et amortissantes.
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Aide à la fonction respiratoire : débit-mètre de pointe.
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Pansements secs ou étanches pour immersion en balnéothérapie.
Les produits de cette liste peuvent faire l'objet d'un remboursement sur prescription d'un masseur-kinésithérapeute lorsqu'ils sont inscrits sur la Liste des produits et prestations remboursables (LPPR)(2).
Par ailleurs, les masseurs-kinésithérapeutes peuvent également prescrire des substituts nicotiniques(3) (patch, gomme, pastille, inhalateur, etc.). L'Assurance maladie rembourse, sur prescription, les traitements par substitut nicotinique qui figurent sur la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux. Le taux de remboursement par l'Assurance maladie est fixé à 65 % du prix public de la spécialité ; le ticket modérateur est pris en charge par les assurances complémentaires.
La liste des substituts nicotiniques pris en charge par l'Assurance maladie est disponible sur le site de l'Assurance maladie(4).
(1)
Arrêté du 9 janvier 2006 modifié par l'arrêté du 29 juin 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les masseurs-kinésithérapeutes sont autorisés à prescrire.
(2)
Article R.165 du code de la Sécurité sociale.
(3)
Loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, article 134.
(4)
Site : https://www.ameli.fr/sites/default/files/Documents/441422/document/liste-substituts-nicotiniques_assurance-maladie_2021-10-15_0.pdf.
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